Comment gérer les déchets de chantier ?

Les chantiers du BTP sont de gros producteurs de déchets. La gestion de ces déchets est réglementée et fait partie des impératifs de tout gestionnaire de chantier. Voici quelques conseils pour optimiser la gestion des déchets de chantier.

Assurer la traçabilité

L’obligation de traçabilité qui incombe à certains types de déchets, ce qui permet de s’assurer leur bonne élimination. Il existe 3 types de bordereaux de suivi de déchet (BSD) obligatoires, pour les déchets d’emballage, les déchets d’amiante et les déchets dangereux (BSDD). Même sans obligation légale d’établir des bordereaux (ex : pour les déchets inertes), ces derniers permettent aux entreprises de justifier l’élimination ou le recyclage des déchets.

Qui doit s’occuper de la gestion des déchets dans le cas d’un marché public ?

Pour les marchés publics, le maître d’ouvrage (le producteur des déchets) et l’entreprise de travaux (le détenteur des déchets) sont solidairement responsables (art. L. 541-2 du Code de l’environnement) de la gestion des déchets, jusqu’à leur élimination ou valorisation.

Des transferts de responsabilité du maître d’ouvrage vers l’entreprise de travaux sont possibles de manière contractuelle (mais qui ne seront pas opposables à l’administration).

Une bonne gestion de l’approvisionnement pour éviter les déchets

Approvisionner le chantier en évitant le gaspillage vous permet d'échapper à des coûts de recyclage supplémentaires. Vous devez anticiper les besoins précis de chaque chantier pour limiter au maximum la création de déchets.

Il est cependant impossible de se retrouver sans aucun déchet ou surplus à la fin d’un chantier. La réutilisation des surplus de matériaux doit donc être anticipée pour de futurs chantiers.

Etudiez bien les possibilités de réemploi, notamment pour les opérations de terrassement. N’hésitez pas à utiliser un logiciel de gestion de chantier performant pour vous aider dans votre gestion des déchets, ainsi qu’un logiciel de gestion des stocks pour gérer les surplus.

Calculer le coût du recyclage

Tout chantier génère des déchets : l’anticipation des coûts de gestion de ces déchets est donc indispensable dans l’étude et la préparation de votre chantier. Vous devez par conséquent prendre en compte :

• Le coût de la main d’œuvre pour le tri
• Le coût de l’installation des bennes pour le stockage des déchets sur site
• Le coût du transport vers les installations prévues à cet effet
• Le coût de la valorisation, du stockage ou de l’élimination dans les installations agréées

Pensez à vous faire aider par votre logiciel d’étude de chantier pour calculer le coût total de la gestion des déchets de chantier.

Prévoir où et comment les déchets pourront être envoyés dans les installations agréées

Les déchets de chantiers se distinguent en 3 catégories : les déchets inertes, les déchets non dangereux non inertes et les déchets dangereux.

• Les déchets inertes sont envoyés vers des installations de recyclage ou installations de stockage de déchets inertes (ISDI). Ils peuvent aussi être utilisés en remblayage, notamment dans les carrières.
• Les déchets non dangereux non inertes sont envoyés vers des installations de recyclage, des incinérateurs ou des installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND)
• Les déchets dangereux sont envoyés vers des installations de stockages de déchets dangereux (ISDD) ou sont traités dans des sites appropriés

De plus, les distributeurs de matériaux de construction pour les professionnels doivent organiser la reprise des déchets issus de ces matériaux (décret du 10 mars 2016, validé par le Conseil d’Etat le 16 août 2018)

D’où l’importance du tri des déchets. Le tri n’est pas une obligation légale mais reste primordial. Vous devez mettre en place sur site des bennes spécifiques pour chaque type déchet afin d'assurer un recyclage plus simple des matériaux (certains sites de recyclage refusent de prendre des matériaux non triés ou imposent un surcoût pour réaliser le tri).

Avec l’objectif de 70% de valorisation des déchets du BTP à l’horizon 2020, les déchets doivent être au maximum envoyés vers des structures de recyclage ou valorisés sous d’autres formes (remblaiement de carrières, travaux de terrassement…). D’ailleurs, seuls les déchets qui ne peuvent pas être valorisés d’une quelconque manière sont acceptés dans les installations de stockage.

Le transport des déchets de chantier est aussi réglementé. Il faut déclarer le transport en préfecture (pour un chargement supérieur à 100 kg de déchets dangereux ou 500 kg de déchets non dangereux), sauf dans les cas où l’on transporte ses propres déchets (valable pour les entreprises soumises à la réglementation des ICPE). Pour le transport de marchandises dangereuses, il est même nécessaire de demander une autorisation auprès de la préfecture. Vous pouvez faire appel à un transporteur ou transporter vous-même vos propres déchets vers un site de recyclage/stockage (à condition que le conducteur détienne un bordereau de suivi de déchet).

Pour anticiper et optimiser la gestion de vos déchets de chantier, n’hésitez pas à vous appuyer sur notre suite logicielle TPS Gestion. Du calcul des coûts de recyclage à la planification de la gestion des déchets, nos différents modules sont là pour vous aider.